Le Conseil Municipal de Plouarzel se réunit au début de chaque mois.
Ces réunions sont ouvertes au public et se déroulent à la Mairie, dans la salle du Conseil.

La réunion du Conseil Municipal se déroulera le lundi 13 mai 2013 à 20h30 à la Mairie de PLOUARZEL.

ORDRE DU JOUR :

• Avis sur les Déclarations d’intention d’aliéner (D.I.A.) ;

• Affaires foncières :

• Fixation du prix de cession d’un tronçon de voie déclassé sans modification des conditions de circulation à Kerglonou ;

• Échanges en vue de la rectification du tracé du chemin rural n°87 à Kervinic ;

• Fixation des tarifs pour la redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques ;

• Convention 2013 d’assistance technique fournie par les services de l’État au bénéfice des communes (ATESAT) ;

• Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de M. Quéméré (6 cellules commerciales au lieu des 2 prévues initialement) ;

• Contrat de prévoyance du personnel : projet de participation communale ;

• Rapport d’activités 2012 de la communauté de communes du Pays d’Iroise (CCPI).

• Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays d’Iroise portant sur la composition du Conseil Communautaire à compter de 2014 ;

• Fixation des montants pour gratifications diverses (naissances, départ en retraite…)

• Pour information : présentation du compte administratif 2012, du compte de gestion 2012, affectation des résultats 2012 et Budget Primitif 2013 du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) de Plouarzel ;

• Information sur le remplacement de la responsable de la cuisine centrale et de la restauration scolaire, qui fait valoir ses droits à la retraite ;

• Affaires diverses.

Retrouvez toutes les décisions du Conseil Municipal

Toutes les décisions sont également accessibles en recherche thématiques par mots-clés sur le site web des arrêtés et décisions municipales

• Dernier conseil municipal, 13 mai 2013 : format pdf

• Voir les compte-rendus des dernières réunions des conseils de l’année 2013.

• Voir les compte-rendus des dernières réunions des conseils de l’année 2012.

• Voir les compte-rendus des réunions des conseils de l’année 2011.

Diffuser sur vos réseaux

•