Posts Tagged ‘Conseil municipal’

Réunions du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal de Plouarzel se réunit en début de chaque mois.
Ces réunions sont ouvertes au public et se déroulent à la Mairie, dans la salle du Conseil.

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le vendredi 31 mars 2017 à 18h30 à la Mairie de PLOUARZEL.

  • ORDRE DU JOUR :

    • Avis sur les DIA ;
    • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
    • Compte-rendu de la commission d’appel d’offres et décisions en découlant concernant le désamiantage des écoles et de la propriété Segalen ;
    • Compte-rendu de la commission aménagement/travaux et décisions en découlant :
      • Déclassement d’un délaissé de voirie à Porscuidic ;
      • Acquisition de délaissés de voirie route de Ruscumunoc et streat an arvoriz
      • Programme des travaux de voirie pour 2017 ;
      • Acquisition de terrain et bâtiment pour les services techniques municipaux ;
    • Décisions budgétaires :
      • Fiscalité directe locale ;
      • Budgets primitifs 2017 :
        • Budget principal,
        • Budget assainissement,
        • Budget SPIC crèche,
      • Délibération portant répartition des subventions versées par la commune aux associations en 2017 ;
    • Affaires diverses


     

    Toutes les décisions sont également accessibles en recherche thématiques par mots-clés sur le site web des arrêtés et décisions municipales

        • Dernier conseil municipal, 6 mars 2017 : format pdf
        • Rapport pour le débat d’orientation budgétaire 2017 : format Pdf

     

     

Réunions du Conseil Municipal 2013

Retrouvez toutes les décisions du Conseil Municipal

Toutes les décisions sont également accessibles en recherche thématiques par mots-clés sur le site web des arrêtés et décisions municipales

  • Dernier conseil municipal, 16 décembre 2013 : format pdf
  • Conseil municipal, 18  novembre 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 14 octobre 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 09 septembre 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 08 juillet 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 10 juin 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 13 mai 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 28 mars 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 18 mars 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 18 février 2013 : format pdf
  • Conseil municipal du 21 janvier 2013 : format pdf

 

Réunions du Conseil Municipal en 2013
Réunions du Conseil Municipal en 2012
Réunions du Conseil Municipal en 2011

Réunions du Conseil municipal en 2011

Ecusson_Plouarzel

Retrouvez toutes les décisions du Conseil Municipal pour l’année 2011.

Toutes les décisions sont également accessibles en recherche thématiques par mots-clés sur le site web des arrêtés et décisions municipales

  • Conseil Municipal du 05 décembre 2011 :  doc ou  pdf
  • Conseil Municipal du 07 novembre 2011 :  doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 10 octobre 2011 :  doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 05 septembre 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 04 juillet 2011 :  doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 06 juin 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 09 mai 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 01 avril 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 14 mars 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 07 février 2011 : doc ou pdf
  • Conseil Municipal du 10 janvier 2011 :  doc ou pdf

Vœux de Monsieur Le Maire de Plouarzel et toute l’équipe municipale.

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Réunions du Conseil Municipal en 2010

Ecusson_Plouarzel

Retrouvez toutes les décisions du Conseil Municipal pour l’année 2010.

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